À Metz, le 26 juin 2026

La Grande Mosquée de Metz prend acte avec satisfaction de l’ordonnance rendue le 26 juin 2026 par le président de la 3ᵉ chambre de la Cour administrative d’appel de Nancy, qui ordonne le sursis à l’exécution du jugement du Tribunal administratif de Strasbourg ayant annulé la délibération du Conseil municipal de Metz accordant une subvention au projet.

Cette décision revêt une importance particulière. En effet, pour ordonner ce sursis, la Cour a estimé que le moyen tiré de ce que la subvention est justifiée par un intérêt public communal apparaît, en l’état de l’instruction, sérieux et de nature à justifier l’annulation du jugement de première instance ainsi que le rejet de la demande d’annulation de la délibération.

Autrement dit, la juridiction d’appel considère, à ce stade de la procédure, qu’il existe de sérieuses raisons de penser que le jugement du Tribunal administratif pourrait être infirmé et que la légalité de la subvention accordée par la Ville de Metz pourrait être confirmée.

Cette motivation constitue une reconnaissance importante de la dimension locale, culturelle, sociale et citoyenne portée par le projet de la Grande Mosquée de Metz.

Depuis plusieurs années, l’association fait l’objet de nombreuses critiques et recours engagés par certains opposants au projet. Si chacun est naturellement libre d’exercer les voies de droit qui lui sont ouvertes, cette décision rappelle que ces contestations doivent être appréciées au regard du droit et des faits.

La Grande Mosquée de Metz réaffirme sa confiance dans la justice administrative et poursuivra sereinement son action au service des fidèles, des messins, du dialogue interreligieux, de la cohésion sociale et de l’intérêt général local.

L’association remercie la Ville de Metz pour son soutien constant ainsi que l’ensemble des personnes qui, depuis de nombreuses années, accompagnent ce projet dans le respect des valeurs de la République.

Le contentieux se poursuivra désormais devant la Cour administrative d’appel, qui statuera définitivement sur le fond du dossier.

La Grande Mosquée de Metz